Fouilles de données

Afin de réaliser des activités de fouilles de données destinées à alimenter leurs bases d'entraînement, les fournisseurs d'intelligence artificielle utilisent des œuvres artistiques disponibles sur le net. Que ces œuvres soient protégées par une licence spécifique ou au répertoire d'une société de distribution (SACEM), les auteurs ont des droits face à ces fouilles de données. S'ils le demandent expressément, ils peuvent le refuser, ou en fixer les conditions d'exploitation à travers une licence.

Afin de faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, sur cliniquejembe cette opposition est exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1> policy.json.

Il est en conséquence strictement interdit, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur de cliniquejembe, de crawler le Site et/ou les Applications et/ou d'en collecter de manière massive le contenu, par quelques moyens et dans quelque but que ce soit, et en particulier afin de développer ou d'entraîner tout programme logiciel, y compris, sans s'y limiter, les programmes basés sur l'intelligence artificielle.

L’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire des données du site web cliniquejembe à des fins de réutilisation (capture de données d’écran, web scraping, fouilles de données) est interdite par l'auteur du site web cliniquejembe et constitue une contrefaçon au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle et de la Directive UE 2019/790. décret AMALOU Sous-Section 2 Art.R. 122-28 / web scraping

Le site cliniquejembe souscrit à la normeTDMRep et à une politique de licence d'utilisation des données du site. La mise en place de ce protocole TDMRep est également lisible par les machines, à partir d'un fichier JSON.